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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Valterra Matières Organiques
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SPOROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOROC
Valterra Matières Organiques, SAS

Numéro de dépôt :
3279934
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2024
SPOROC de Valterra Matières Organiques

Présentation de la marque SPOROC

Déposée le 11 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Valterra Matières Organiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Valterra Matières Organiques domicilié(e) 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRA Matières Organiques domicilié(e) 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque SPOROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOROC est expirée depuis le 11 mars 2024.

Valterra Matières Organiques a également déposé les autres marques suivantes : DESHYBOX , Lauragais Amendements , ORGAFILTRE , CHROMSTAB , DEGRILBOX , Déshytube


Valterra Matières Organiques, SAS - 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 381114107


VALTERRA Matières Organiques - 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 6 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559326 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543763 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-08

Produits d'étancheité de décharges ou pour sites industriels à aménager, fabriqué à partir de co-produit industriel et de liant hydraulique à savoir : mortier, béton.